Quelle réglementation pour les stages Trail ?

Le sujet est souvent abordé et il est parfois difficile de trouver les bonnes réponses.
Il faut dire que même si la réglementation est claire au niveau du ministère et des directions départementales de la cohésion sociale en charge de l’activité et des contrôles, les stagiaires et les acteurs du milieu, quant à eux, ont parfois du mal à s’y retrouver.

Il faut aujourd’hui distinguer 2 types de stages de trail*, les stages de trails en montagne qui nécessitent la présence d’un professionnel de la montagne (Brevet d’Etat Alpinisme Guide de Haute Montagne ou Accompagnateur en Montagne) et les stages de trail en milieu non montagneux qui peuvent être encadrés par un Brevet d’État Athlétisme.

=> A ce jour, seuls les guides de Haute Montagne et les Accompagnateurs en Montagne possèdent les prérogatives pour conduire et encadrer contre rémunération, des personnes ou des groupes en espace rural montagnard (à l’exclusion des zones glaciaires, de rochers, des canyons et terrains nécessitant pour la progression l’utilisation du matériel ou des techniques de l’alpinisme pour les AEM).

Rien n’empêche un BE Athlétisme d’encadrer avec la présence d’un professionnel de la montagne à partir du moment où l’on sera en milieu spécifique.

Reste à définir le milieu spécifique, mais sur ce point les choses sont assez claires : comment délimiter la zone de plaine, de la zone de montagne ?
Il existe des zones classées en « zone de montagne » : se renseigner auprès de la direction départementale des territoires ou se référer à l’article 3 de la loi Montagne du 9 janvier 1985.

Le milieu spécifique a depuis été définit par un arrêté en date du 6 décembre 2016 (A LIRE ICI), même s’il peut encore être discuté, il pose les bases de l’encadrement.
« Ce qui change et qui est fondamental, c’est que l’encadrement hors neige contre rémunération au dessus d’une certaine altitude (variable en fonction des différents massifs) ne pourra être assuré que par des AMM ou des Guides et non par des titulaires d’autres diplômes, hormis pour les « tours de village » dès lors qu’ils répondent à des critères de difficulté et de durée précisés dans l’arrêté ». – source SNAM.
Voir aussi ICI la grille de cotation des randonnées sur le site de la Fédération Française de Randonnée Pédestre

Il est important de rappeler ces éléments car il en va de la sécurité des stagiaires mais aussi de la responsabilité des encadrants et par voie de conséquence de leur responsabilité (civile et pénale) en cas d’accident.

Bien sûr, cela va de soi pour les stages payants, les stages gratuits ont sur le papier moins de contraintes…..tant qu’il n’y a pas d’accidents.

Une affaire à suivre et dont nous vous tiendrons informés.

*Nous avons répertorié plus de 25 organismes ou associations proposant des stages de trails encadrés.

© Fred Bousseau